Vous trouverez les supports de cours de l’année 2023-2024 en ligne sur le dossier collaboratif qui sera actualisé chaque semaine.

L’UPA reprend son activité à partir du 5 mars selon le programme ci-joint.

Les limites planétaires ou comment la nature nous donne une leçon, par Sarah Kubien, Doctorante en droit de l’environnement, ATER Avignon Université

Abstract : La fixation de limites à l’activité humaine n’est pas nouvelle. Dès le XIVe siècle (Ordonnance de Brunoy, 1349), les premières normes issues du droit forestier ont encadré l’exploitation des ressources en bois, en grande partie pour des nécessités de renouvellement et de durabilité des espaces forestiers. Le droit forestier s’est avéré un précurseur en matière de régulation des prélèvements sur l’environnement. Il fallut en réalité attendre le XXe siècle pour que les premières lois majeures de préservation de la nature voient le jour, sous la forme de la loi de protection des monuments naturels (1930), puis des lois sur la protection de la nature (1976) et sur les installations classées pour la protection de l’environnement (1976). Par la suite, le mouvement s’accélère, en corrélation avec l’amplification des pressions humaines sur l’environnement.
Aujourd’hui et ce depuis l’an 2000, nous disposons d’un Code de l’environnement. La codification
représente en quelque sorte la consécration du droit de l’environnement en tant que préoccupation de
notre temps. Plusieurs textes majeurs émaillent depuis l’évolution de la prise de conscience de
l’importance de l’environnement pour le devenir humain. La Charte de l’environnement adoptée en 2004 en est un, mais plus récemment sont notamment intervenues les deux lois Grenelle (2009 et 2010), la loi de reconquête de la biodiversité et des paysages (2016), ou encore la loi Climat et résilience (2021) issue des débats de la Convention citoyenne pour le climat. Autant de briques construisant une meilleure régulation des activités humaines face aux limites avérées de l’environnement. Ainsi, nous le constatons, une solidification et une structuration générale des normes concernant les problématiques environnementales sont en cours. L’émergence d’une nouvelle notion en sciences de l’écologie, celle de limites planétaires (Rockström et al. 2009), pourrait-elle encore davantage accélérer et intensifier le débat ? Les limites planétaires sont constituées d’un ensemble de processus environnementaux dont dépend la vie sur Terre dans des conditions favorables : il s’agit par exemple du changement climatique, de l’acidification des océans, de l’érosion de la biodiversité, de la pollution chimique, etc. Chaque processus se voit attribuer un seuil qui, en cas de dépassement, conduit à une perturbation de l’équilibre planétaire. Le droit saura-t-il évoluer en même temps que les connaissances en sciences de l’écologie ? Quelles sont les marges d’inscription en droit d’une telle notion ? Comment la cadrer et la mesurer – et est-ce seulement possible ? L’échelle planétaire est-elle un niveau pertinent d’action, connaissant les difficultés d’application du droit international ? Les défis sont nombreux, mais face aux défis, nous entrevoyons de nouvelles pratiques et paradigmes de société, sources d’espoir et d’innovations législatives.

Abstract :  Le rapport du naturel et de l’artificiel met en jeu l’opposition métaphysique de la Nature (Phusis) et de l’art (Techné). J’envisagerai le destin de cette opposition surtout sur le plan de l’art (au sens esthétique), sans perdre la question directrice de savoir où nous en sommes aujourd’hui de notre rapport à l’être et à la vérité. (ci-joint présentation) référence : Friedrich Schiller, De la poésie Naïve et sentimentale ed. L’Arche, 2002, (traduction).